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Profil Comité éxecutif Historique Implantations Entreprise citoyenne

Liste des documents disponibles dans le cadre de l'information réglementée par l'AMF

Rapport financier & informations trimestrielles

Information trimestrielle

F12

F11

F10

F9

F8

F7

F6

F5

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

Rapport financier annuel

F11

F10

F9

F8

F7

F6

F5

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

Rapport financier semestriel

F12

F11

F10

F9

F8

F7

F6

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Assemblées Générales

Assemblée Générale Ordinaire du 15.12.2011

Assemblée Générale Mixte du 30.09.2011

Avis de réunion / Avis de convocation

CP de mise à disposition des documents relatifs à l'AG

Compte-rendu de l'AG

Documents préparatoires à l'AG
09 09 2011
Modalités de participation
09 09 2011
Texte des résolutions
09 09 2011
Rapport de gestion
09 09 2011
Rapport des CAC sur les comptes annuels
09 09 2011
Rapport des CAC sur les comptes consolidés
09 09 2011
Rapport des CAC sur les conventions reglementées
09 09 2011
Rapport du Conseil d'Administration sur les résolutions présentées
09 09 2011
Rapport spécial du Conseil d'Administration
09 09 2011
Rapport des CAC sur l’attribution gratuite d'actions existantes ou à émettre au profit des membres du personnel salarié et/ou des mandataires sociaux
09 09 2011
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'augmentation de capital réservée aux salariés adhérents à un plan d'épargne entreprise
09 09 2011
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
09 09 2011
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'émission de bons d’émission d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription

Formulaire de vote par correspondance

Information relative au nombre total de droits de vote et d'actions

Rapport des CAC sur le contrôle interne

Rapport du Président sur le contrôle interne

Assemblée Générale Extraordinaire du 31.03.2011

Assemblée Générale Mixte du 21.09.2010 et 28.09.2011

Assemblée Générale Ordinaire du 16.02.2010

CP de mise à disposition des documents relatifs à l'AG

Documents préparatoires à l'AG

Résultats des votes

Assemblée Générale Extraordinaire du 16.02.2010

Assemblée Générale Mixte du 24.09.2009

Assemblée Générale Spéciale du 18.12.2008

Avis de réunion / Avis de convocation

CP de mise à disposition des documents relatifs à l'AG

Résultats des votes

Information relative au nombre total de droits de vote et d'actions

Assemblée Générale Spéciale du 12.12.2008

Assemblée Générale Extraordinaire du 12.12.2008

Assemblée Générale Mixte du 25.09.2008

Assemblée Générale Ordinaire du 27.09.2006

Assemblée Générale Mixte du 27.09.2005

Rapport du Président sur le contrôle interne

F11

F6

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

Rapport des CAC sur le contrôle interne

F11

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

Statuts

F10

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

Prospectus et document de référence

F11

F8

F7

F6

F5

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Autres informations

Contrat de liquidité

F12

F11

F10

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

Honoraires des commissaires aux comptes

F6

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

Information relative au nombre total de droits de vote et d'actions

F12

F11

F9

F8

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

CP de mise à disposition des documents

F12

F11

F10

F9

F8

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)



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  • les informations figurant dans la définition de l'information réglementée (article 221-1 1° du RG AMF) ;
  • les informations diffusées selon les mêmes modalités que l'information réglementée conformément à l’article 221-3 du RG AMF mais qui ne sont pas comprises dans la définition de l'information réglementée.